Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TULIPE NOIRE
SIGMUND SDG S.A.

Numéro de dépôt :
1278360
Date de dépôt :
04/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/05/2004

Présentation de la marque TULIPE NOIRE

Déposée le 4 mai 1984 par la Société Anonyme (SA) SIGMUND SDG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TULIPE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIGMUND SDG domicilié(e) 11 RUE DES HARAS, 91440 BURES SUR YVETTE (dossier no 2032010) - France et immatriculée sous le numéro RCS 579 806 662 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SIGMUND SDG domicilié(e) (dossier no 2032010) - France.

La marque TULIPE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TULIPE NOIRE est expirée depuis le 4 mai 2004.

SIGMUND SDG a également déposé les autres marques suivantes : CONCORDE , SIGMUND - S.D.G. , (Marque figurative) , S.D.G , CRACHEUR , DAUPHIN , SOUCOUPE


SIGMUND SDG S.A. - 11 RUE DES HARAS, 91440 BURES SUR YVETTE (dossier no 2032010) - France - SIREN 579806662


SIGMUND SDG - (dossier no 2032010) - France


Renouvellement sans limitation le 6 avril 1994 n°2032010 - Publication au BOPI 1994-04-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-52

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